1830 CC
Concernant la demande de la CORPORATION XUNLAI relative à l'accord de DROITS D'EXPLOITATION MINIÈRE EXCLUSIFS dans la MER DE JADE conformément à l'article M.L.U.C. 18:3–34
Ce document reconnaît que LA CORPORATION XUNLAI JADE a acquis tous les biens et les droits fonciers détenus précédemment par le GROUPE MINIER DE L'AUBE D'ARGENT. Ce document certifie par ailleurs que des droits d'exploitation minière exclusifs sont accordés à la CORPORATION XUNLAI JADE dans la RÉGION DE LA MER DE JADE. Ces droits lui sont accordés pour une durée minimale de quatre-vingt-dix-neuf ans, à moins qu'une demande officielle d'annulation ne soit soumise à l'approbation du Ministère de la Gestion foncière, et approuvée également par la cour impériale.
Certifié en l'honorable présence de,
Ministre Kye
Ministre de la Gestion foncière
Au nom de
La Très Radieuse impératrice Ihn